Mentions Légales

Le présent site Internet, est la propriété de et est édité par la société ATELIER COLOGNE, S.A.S au capital de 559 432,50 euros immatriculée au RCS de Paris B 521 258 178
Siège social : 8 rue saint Florentin - 75001 Paris - France
Directeur de la publication : Christophe Cervasel
Hébergeur : LIXIUM – 14, place Georges Pompidou – 93160 Noisy-Le-Grand

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE INTERNET ATELIERCOLOGNE – France, 2015.

ATELIER COLOGNE peut à tout moment modifier ou mettre à jour ces Conditions Générales d’Utilisation. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales d’Utilisation en vigueur en cliquant sur le lien « CGU ».

Le Service Clients est joignable :
Par courrier à Atelier Cologne, 8 rue Saint Florentin, 75001 Paris – France
Par email à [email protected]

1. Propriété Intellectuelle

Le Site Internet Atelier Cologne est protégé par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le Site Internet Atelier Cologne sont également protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable d’ATELIER COLOGNE.

De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d’œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessibles sur le Site Internet Atelier Cologne est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé.

2. Limitation de responsabilité

En aucun cas ATELIER COLOGNE ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire, et notamment, sans que cela soit limitatif, la perte d'exploitation, perte de profit ou de chance résultant de l’utilisation du Site Internet Atelier Cologne.

La responsabilité d’ATELIER COLOGNE au titre des obligations des présentes Conditions ne saurait être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable au fait d'un tiers même s'il est prévisible, à la faute du client, ou à la survenance d'un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions françaises ou à tout autre évènement qui n'a pas été raisonnablement sous le contrôle exclusif d’ATELIER COLOGNE.

La responsabilité d’ATELIER COLOGNE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le Site Internet est consulté.

Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments présents sur les Sites sont fournis " en l'état ", accessibles en fonction de la disponibilité des Sites et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part d’ATELIER COLOGNE. Son utilisation se fait aux risques et périls des internautes, sous leur entière responsabilité. En particulier, l´usage de liens hypertextes peut conduire la consultation par les internautes du Site vers d´autres serveurs pour prendre connaissance de l´information recherchée, serveurs sur lesquels ATELIER COLOGNE ne possède aucun contrôle et n´entend pas assumer de risque relatif à leur contenu.

ATELIER COLOGNE fait ses meilleurs efforts pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ses Site. Toutefois, ATELIER COLOGNE ne garantit pas que :

1°) le Site, les contenus et produits proposés répondront parfaitement aux attentes des utilisateurs,
2°) le Site sera ininterrompu et dépourvu de toutes erreurs, que ces interruptions ou erreurs seront corrigées,
3°) le Site ne contiendra aucun virus.

3. Données Personnelles

Les informations et données vous concernant sont collectées par la société ATELIER COLOGNE. Ces données nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire à [email protected] ou par courrier à

ATELIER COLOGNE, 8 rue Saint-Florentin, 75001 Paris, France (for the French and European on-line shop)

en nous indiquant vos nom, prénom, email et adresse postale. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.
 En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres et informations de notre société. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant dans votre compte.

4. Cookies

Le Site Internet Atelier Cologne est également conçu pour être attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies sont utilisés par ATELIER COLOGNE uniquement dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

Le cookie permet à ATELIER COLOGNE d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le Site Internet ATELIER COLOGNE (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation…). Vous êtes informés que vous pouvez en configurant votre navigateur vous opposer à l’enregistrement des cookies, recevoir un message d’avertissement avant qu’un cookie ne soit copié ou supprimer les cookies de votre disque dur.

Dans le cas où vous vous opposez à l’installation des cookies ou procédez à leur suppression, l’utilisation des Sites pourrait se révéler altérée, voire impossible.

Vous pouvez pour en savoir plus sur ces fonctions, vous reporter aux instructions de votre navigateur, ou suivre la procédure de refus des cookies ci-après.

Vous pouvez désactiver les cookies en suivant les instructions comme suit :

si vous utilisez le navigateur Internet Explorer
- Dans l’écran d’accueil, appuyez ou cliquez sur Internet Explorer pour ouvrir Internet Explorer.
- Effectuez un balayage à partir du bord droit de l’écran, puis appuyez sur Paramètres.(Si vous utilisez une souris, pointez dans le coin inférieur droit de l’écran, déplacez le pointeur vers le haut, puis cliquez sur Paramètres.).
- Appuyez ou cliquez sur Options, puis sous Historique, appuyez ou cliquez sur Sélectionner.
- Activez la case à cocher Cookies, puis appuyez ou cliquez sur Supprimer.

si vous utilisez le navigateur Firefox
- Allez dans l'onglet » Outils « du navigateur puis sélectionnez le menu "Options"
- Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez » Vie privée « et cliquez sur » Affichez les cookies
- Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez » Vie privée « et cliquez sur » Supprimer des cookies spécifiques
- Repérez les fichiers qui contiennent le nom « Atelier Cologne »
- Sélectionnez-les et supprimez-les.

si vous utilisez le navigateur Safari

- Dans votre navigateur, choisissez le menu Édition > Préférences.
- Cliquez sur Sécurité.
- Cliquez sur Afficher les cookies.
- Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom « Atelier Cologne » et cliquez sur Effacer ou sur Tout effacer.
- Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur Terminé.

si vous utilisez le navigateur Google Chrome
- Cliquez sur l'icône du menu Outils.
- Sélectionnez Options.
- Cliquez sur l'onglet Options avancées et accédez à la section "Confidentialité".
- Cliquez sur le bouton Afficher les cookies.
- Repérez les fichiers qui contiennent le nom « Atelier Cologne »
- Sélectionnez-les et supprimez-les.
- Cliquez sur » Fermer « pour revenir à votre navigateur

5. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies et interprétées conformément au droit français sans tenir compte des principes de conflits de lois.

Tous litiges éventuels seront de la compétence exclusive des tribunaux français